Les titres miniers

Les titres miniers varient d'un pays à l'autre en fonction du Code Minier en vigueur, néanmoins on peut noter des ressemblances d'un pays à l'autre concernant :

Autorisation de reconnaissance
Permis de recherches
Permis d'exploitation
Concession minière

Les descriptifs des titres miniers ci-dessous ne sont que des schémas de principe, pour des informations plus précises veuillez consulter la fiche du pays qui vous intéresse en sélectionnant ce pays ci-dessous ou contacter directement le Ministère des Mines du pays concerné :

Autorisation de Reconnaissance (Reconnaissance Licences)

Droits conférés	Droit d'effectuer les travaux de reconnaissance des indices d'une ou plusieurs substances minières.
Attribution	Variable : Direction Nationale des Mines, par le Ministre chargé des Mines, etc...
Validité, renouvellement	Généralement 3 mois renouvelable une ou plusieurs fois.

Permis de Recherches (Prospecting Permits)

Droits conférés	Droit exclusif de recherches de la ou des substances minières pour lesquelles le permis est délivré.
Superficie	Variable selon les pays, elle peut aller jusqu'à 500 km2 pour les permis de recherches industrielles et 16 km2 pour les semi-industrielles.
Attribution	Variable : Direction Nationale des Mines, par le Ministre chargé des Mines, etc...
Validité	Généralement 3 ans pour les permis industrielles et 2 ans pour les semi-industrielles.
Renouvellement	Généralement renouvelable 1 à 2 fois pour des durées inférieures.
Programme des travaux	Un programme des travaux est définie lors de la délivrance du titre minier ainsi que l'effort financier minimum qu'il devra consacrer chaque année.
Disposition des produits	Le titulaire du titre a droit à la libre disposition des produits extraits à l'occasion de ses recherches.

Permis d'Exploitation (Operating Permits)

Droits conférés	Droit exclusif de reconnaissance, de recherches, d'exploitation de la ou des substances minières pour lesquelles le permis est délivré.
Superficie	Variable selon les pays, elle est délimitée en fonction du (des) gisements tel que défini dans l'étude de faisabilité.
Attribution	Variable : Direction Nationale des Mines, par le Ministre chargé des Mines, etc...
Validité	Généralement 10 ans pour les permis industrielles et 5 ans pour les semi-industrielles.
Renouvellement	Généralement renouvelable 1 à 2 fois pour des durées inférieures.
Disposition des produits	Le titulaire du titre a droit à la libre disposition des produits extraits à l'occasion de ses reconnaissances, recherches et exploitation.

Concession Minière (Mining Concession)

Droits conférés	Droit exclusif de recherches de gîtes et d'exploitation de gisements des substances minières pour lesquelles la concession est délivré.
Superficie	Variable selon les pays, elle est délimitée en fonction du (des) gisements tel que défini dans l'étude de faisabilité.
Attribution	Variable : Direction Nationale des Mines, par le Ministre chargé des Mines, etc...
Validité	Généralement 25 ans.
Renouvellement	Généralement renouvelable 1 à 2 fois pour des durées inférieures.
Disposition des produits	Le titulaire du titre a droit à la libre disposition des produits extraits à l'occasion de ses reconnaissances, recherches et exploitation.