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Titres miniers : exploitation minière

Informations Générales sur les titres miniers

Les titres miniers varient d'un pays à l'autre en fonction du Code Minier en vigueur, néanmoins on peut noter des ressemblances d'un pays à l'autre concernant :

Autorisation de Reconnaissance (Reconnaissance Licenses)

Permis de Recherches (Prospecting Permits)

Permis d'Exploitation (Operating Permits)

Concession Minière (Mining Concession)

Autorisation de Reconnaissance (Reconnaissance Licenses)

Droits conférés : Droit d'effectuer les travaux de reconnaissance des indices d'une ou plusieurs substances minières.

Attribution : Variable : Direction Nationale des Mines, par le Ministre chargé des Mines, etc...

Validité, renouvellement : Généralement 3 mois renouvelable une ou plusieurs fois.

Permis de Recherches (Prospecting Permits)

Droits conférés : Droit exclusif de recherches de la ou des substances minières pour lesquelles le permis est délivré.

Superficie : Variable selon les pays, elle peut aller jusqu'à 500 km2 pour les permis de recherches industrielles et 16 km2 pour les semi-industrielles.

Attribution : Variable : Direction Nationale des Mines, par le Ministre chargé des Mines, etc...

Validité : Généralement 3 ans pour les permis industrielles et 2 ans pour les semi-industrielles.

Renouvellement : Généralement renouvelable 1 à 2 fois pour des durées inférieures.

Programme des travaux : Un programme des travaux est définie lors de la délivrance du titre minier ainsi que l'effort financier minimum qu'il devra consacrer chaque année.

Disposition des produits : Le titulaire du titre a droit à la libre disposition des produits extraits à l'occasion de ses recherches.

Permis d'Exploitation (Operating Permits)

Droits conférés : Droit exclusif de reconnaissance, de recherches, d'exploitation de la ou des substances minières pour lesquelles le permis est délivré.

Superficie : Variable selon les pays, elle est délimitée en fonction du (des) gisements tel que défini dans l'étude de faisabilité.

Attribution : Variable : Direction Nationale des Mines, par le Ministre chargé des Mines, etc...

Validité : Généralement 10 ans pour les permis industrielles et 5 ans pour les semi-industrielles.

Renouvellement : Généralement renouvelable 1 à 2 fois pour des durées inférieures.

Disposition des produits : Le titulaire du titre a droit à la libre disposition des produits extraits à l'occasion de ses reconnaissances, recherches et exploitation.

Concession Minière (Mining Concession)

Droits conférés : Droit exclusif de recherches de gîtes et d'exploitation de gisements des substances minières pour lesquelles la concession est délivré.

Superficie : Variable selon les pays, elle est délimitée en fonction du (des) gisements tel que défini dans l'étude de faisabilité.

Attribution : Variable : Direction Nationale des Mines, par le Ministre chargé des Mines, etc...

Validité : Généralement 25 ans.

Renouvellement : Généralement renouvelable 1 à 2 fois pour des durées inférieures.

Disposition des produits : Le titulaire du titre a droit à la libre disposition des produits extraits à l'occasion de ses reconnaissances, recherches et exploitation.

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